Mentions légales

 

Loi informatique et libertés :
Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à colomiersdanse@live.fr .  Il peut aussi écrire à CLLL Colomiers Danse Club  4, Place du Val d'Aran 31770 COLOMIERS.


Propriété intellectuelle :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits réservés.
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de CLLL Colomiers Danse Club est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.


Liens hypertexte externes (responsabilité) :
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de CLLL Colomiers Danse Club quant au contenu de ces sites.